conseil municipal du 2/4/2008
Publié le samedi 12 avril 2008.Ordre du jour :
Election des délégués aux organismes extérieurs, indemnités d’élus, questions diverses
| point 1 : Mercredi soir, le conseil municipal était réuni avec un ordre du jour succinct afin de désigner les délégués communaux aux différents organismes ou structures auxquels la commune adhère, la plus importante étant bien entendu la communauté de communes. |
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Communauté de communes : Délégués titulaires : Xavier Berthou, Joël Pinsec, Michèle Boulch. Délégués suppléants : Christian Kerandel, Stéphane Cotty, Danie Bernard. Siasc : Titulaires : Danie Bernard. Suppléants : Karine Allain. Titulaire associatif : Sylviane Coquil. Suppléant associatif : Michèle Boulch. Syndicat d’électrification : Titulaire : Francis Jourdren, Joël Pinsec. Suppléants : Dominique Bail, Jean Luc Le Roux. Syndicat du Stanger : Titulaires : Francis Jourdren, Christian Kerandel. Suppléants : Xavier Berthou, Joël Pinsec. Pays d’accueil : Titulaire : Xavier Berthou, suppléant : Jean Yves Michel. |
| point 2 : Indemnités d’élus. |
| Le conseil décide le maintien du niveau d’indemnités du précédent mandat pour les indemnités de fonction au maire, adjoints et conseillers délégués, inférieur au niveau autorisé par le texte.
Cela représente pour le maire, une indemnité mensuelle brute calculée sur la base de 31 % de l’indice 1015 soit 1 159 € brut, le maximum autorisé étant de 1 608 €. Pour les adjoints, 12,4 % du même indice soit 463 € le maximum étant de 617 € et les conseillers délégués, 6,2 % de l’indice soit 231 €. |
| point 3 questions diverses |
| Plusieurs particuliers souhaitent acquérir des petites surfaces de domaine public, ces dossiers seront soumis à enquête publique.
Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 8 avril à 18 h 15 pour l’adoption des budgets. |
